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Airbnb conteste les montants réclamés par l’le d’Olron, décision le 16 juin

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Airbnb a contesté mardi devant le tribunal judiciaire de La Rochelle les quelque 30millions d’euros que lui réclame la communauté de communes de l’Île d’Oléron, en Charente-Maritime, pour des manquements à la collecte de la taxe de séjour en 2020 et 2021.

La démarche d’Olron relve de la reprsaille, a déploré l’avocat de la plateforme de locations touristiques, Me Thomas Rouhette, devant le tribunal qui a mis sa décision en délibéré au 16 juin.

Il a soulign que cette somme représentait 75 fois le montant de l’impôt d’et qu’après un premier bras de fer, la taxe de séjour à paye avec intérêts en septembre dernier, Airbnb ayant alors vers près de 405.000euros pour 2020 et 2021 .

La collectivit olronnaise estime de son ct que ce paiement n’a pas vendu le litige car la loi prvoit des sanctions contre ce type de manquement, explique son avocat, Jonathan Bellache.

La somme réclamée, d’un montant total de 29,7millions d’euros, correspond au maximum de l’amende prévue par le code des collectivités territoriales en cas de manquement au versement de la taxe de séjour, soit 2.500euros, multipli par le nombre de séjours concerne sur la priode (près de 12.000).

Dans son attribution, la communauté de communes reproche à Airbnb de ne pas avoir effectué de déclaration relative à la taxe de séjour la première anne, puis produit une déclaration incomplète et erronée la suivante.

Me Thomas Rouhette a justifié les manquements par un problème d’interprétation de la loi, qui venait de changer, pour 2020. Et par une erreur de paramétrage informatique de la saisonnalité de la taxe l’année suivante.

Selon lui, l’avantage du retrait est nul, il n’y a aucun enrichissement (voiture) Airbnb n’est qu’un passe-plat, un intermédiaire entre les particuliers et les collectivités.

Aujourd’hui, c’est Olron qui ose se dresser devant Airbnb mais d’autres communes attendent de voir ce qui va se passer devant cette juridiction, il y a un vrai enjeu, a plaid Me Adle Azzi, avocate qui reprsentait l’audience les intérêts de la communauté de communes de l’le d’Olron.

Airbnb représente 90 % du marché de la location courte durée et la France est son deuxième mars après les États-Unis. C’est près de huit milliards de chiffre d’affaires. Ce sujet n’a pas été traité avec sérieux par Airbnb, at-elle insisté.

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